Assemblée des Départements de France

Assemblée des Départements de France L'Assemblée des Départements de France (ADF) est une association pluraliste qui réunit les Présidents des 104 collectivités adhérentes, dont 101 Départements.
L'Assemblée des Départements de France (ADF) est une association pluraliste qui réunit les Présidents des 104 collectivités adhérentes, dont 101 Départements. Elle remplit une triple mission : • Représenter les Départements auprès des pouvoirs publics • Constituer un centre de ressources permanent pour les Conseils départementaux • Offrir aux élus départementaux les moyens de confronter leurs idées, d'échanger leurs expériences et d'arrêter des positions communes sur les grands dossiers nationaux.
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L'Assemblée des Départements de France (ADF) est une association pluraliste qui réunit les Présidents des 104 collectivités adhérentes, dont 101 Départements. L’ADF remplit une triple mission : - elle représente les départements auprès des pouvoirs publics ; - elle est un centre de ressources permanent pour les conseils généraux ; - elle offre également aux élus et aux techniciens départementaux les moyens de confronter leurs idées, d'échanger leurs expériences et d'arrêter des positions communes sur les grands dossiers nationaux.

#230ansdesDépartements
08/08/2020

#230ansdesDépartements

[#JeudiArchives]
🧾 La loi du 10 août 1871

Avec la loi du 10 août 1871, appelée également « charte des départements », les départements deviennent des entités de plein droit et voient leur champ de compétences élargi. Elles sont désormais aptes à régler des affaires d’intérêt départemental, toujours sous la tutelle du préfet, représentant du pouvoir exécutif dans le département.

À compter de cette date, le Département de la Sarthe devient une collectivité territoriale à part entière, même si le terme de collectivité territoriale n’a pas encore le sens qu’il a à partir de 1982, date des lois de décentralisation.

#230ansDesDépartements | Assemblée des Départements de France

Brigitte Bourguignon
04/08/2020

Brigitte Bourguignon

Les professionnels qui interviennent au domicile des personnes en perte d'autonomie ont tenu un rôle essentiel pendant la crise de la Covid-19. L'État sera au rendez-vous, aux côtés des conseils départementaux en contribuant à hauteur de 80 millions d'euros, pour leur verser une prime exceptionnelle.

Je tiens à remercier Dominique Bussereau et l' Assemblée des Départements de France pour sa confiance et pour nos échanges constructifs.

Comme l'a rappelé le Président de la République Emmanuel Macron ce matin, agir en faveur des professionnels qui interviennent au domicile des personnes âgées et des personnes en situation de handicap est une des priorités du Gouvernement.

Le versement de cette prime n'est pas un aboutissement, une fin en soi. C'est la première étape vers la juste et nécessaire reconnaissance des professionnels de l'autonomie.

Nous voulons garantir l'accès à un socle de service d'accompagnement à domicile sur tous les territoires et pour tous.

Avec la création de la cinquième branche, nous écrivons collectivement une nouvelle page de l'Histoire de notre Sécurité Sociale. Le chantier de l'autonomie tout au long de la vie est profondément humain, affectif et moral. C'est le sens de la République qui protège à tous les âges de la vie.

‪[CP] Engagement de l’Etat auprès des conseils départementaux pour reconnaître, à travers le versement d’une prime excep...
04/08/2020

‪[CP] Engagement de l’Etat auprès des conseils départementaux pour reconnaître, à travers le versement d’une prime exceptionnelle, les professionnels du domicile engagés dans les luttes contre l’épidémie de #COVID19 #SAAD ‬

‪▶️ https://bit.ly/2PALajX‬

Dominique Bussereau Gouvernement Ministère des solidarités et de la santé

Les #Départements aux côtés des Les Sauveteurs en Mer - SNSM ! Cet été, les femmes & les hommes de la #SNSM veilleront s...
31/07/2020

Les #Départements aux côtés des Les Sauveteurs en Mer - SNSM ! Cet été, les femmes & les hommes de la #SNSM veilleront sur nous tous, pour que chacun profite en tte sécurité des plaisirs tant attendus de la plage et de la mer 🏖️ Alors vous aussi, soutenez-les 🧡

👉 bit.ly/2ZawVry

Mille SNSM #Littoraux #MilleSNSM

La Drôme, le Département
31/07/2020

La Drôme, le Département

Vous êtes plutôt vélo, fromage... ou les deux 🚴‍♀️🧀 ? L' Assemblée des Départements de France, le Centre National Interprofessionnel de l’Economie Laitière, ADN Tourisme et Vélo & Territoires lançaient en avril 2019 le projet "Vélo et fromages : la France sur un plateau"... Bonne nouvelle : 4 parcours drômois ont été labellisés, et sont à retrouver dans un guide Petit Futé spécial "Vélo et fromages" à paraître très prochainement... Et en attendant, sa version numérique est gratuite par ici 👉 bit.ly/3hP76DJ avec le code avantage W8XX9S :)

29/07/2020
Frédéric Bierry

Frédéric Bierry

⚠️[COVID-19] J'ai été entendu ce mercredi matin par la commission d'enquête du Sénat sur la gestion de la crise sanitaire, au nom de mes collègues de l'Assemblée des Départements de France, avec le président de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité François Baroin et la maire de Ville de Paris Anne Hidalgo.

💬 Un très bel échange avec les sénateurs, sur le bilan de ces derniers mois, et sur les solutions et propositions concrètes à apporter rapidement.

✅ Pour ma part, j'ai proposé de donner plus de pouvoir d'agir aux collectivités, et les moyens qui vont avec. Les Départements pourraient notamment coordonner la santé et le médico-social.

✅ Il faut ramener l'action publique à l'échelle humaine. C'est dans une démarche globale qu'il faut qu'on appréhende les besoins, au-delà des organisations et des compétences : un service public adapté aux habitants et aux bassins de vie.

✅ Cela passera aussi par une refonte de notre modèle : la fiscalité doit retrouver son assise territoriale. Le consentement à l'impôt ne pourra revenir que si tout le monde peut faire le lien entre le service public et son coût.

Suppression de la sur-cotisation à la CNRACL et financement de la prime de feu : une délégation de l’ADF conduite par Do...
28/07/2020

Suppression de la sur-cotisation à la CNRACL et financement de la prime de feu : une délégation de l’ADF conduite par Dominique Bussereau, Président de l’ADF, accompagné d’Olivier Richefou, Jean-René Lecerf et Jean-Claude Leblois, s’entretient ce matin avec Gérald Darmanin, Ministre de l’Intérieur #SapeursPompiers

Conseil départemental de la Mayenne Nord Mon Département Département de la Haute-Vienne Ministère de l'Intérieur

Participation des #Départements au Plan de #relance : rencontre entre une délégation de l’ADF conduite par Dominique Bus...
27/07/2020

Participation des #Départements au Plan de #relance : rencontre entre une délégation de l’ADF conduite par Dominique Bussereau, Président de l’ADF, Bruno Le Maire, Ministre de l’Economie, des #Finances et de la Relance & Jacqueline Gourault, Ministre de la Cohésion des #territoires et des relations avec les #collterr

Jean-Luc Gleyze, Président du Département de la Gironde Patrick Weiten Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance Ministère Cohésion des territoires & Relations avec les collectivités

#230AnsDesDepartements
23/07/2020

#230AnsDesDepartements

#JeudiArchives #230ansdesDépartements
[Naître en Saône-et-Loire]

📷 Plaquette d’information à destination des mères (1948). Archives départementales de Saône-et-Loire, M 1824.

Le saviez-vous ❓
👉 Le Département finance la protection des nouveau-nés depuis 1801. A ce titre, il prend en charge les dépenses liées à l’entretien des enfants abandonnés qui sont nombreux à être placés en nourrice dans le Morvan. Face à la surmortalité infantile, la loi Roussel de 1874 qui permet la diffusion de règles médicales plus strictes est très tôt appliquée en Saône-et-Loire.
En 1892, le docteur Gaston Variot, originaire de Demigny en Saône-et-Loire, créa le premier dispensaire dit « Goutte de lait » à Belleville. Il y propose la consultation de nourrissons et la stérilisation du lait. A Montceau-les-Mines, un service médical pour les nouveau-nés est établi dès 1905.

Toutes ces avancées ont été consolidées par l’ordonnance du 2 novembre 1945 qui fonde la protection maternelle et infantile (PMI). Elle prend la forme d’un véritable service public départemental, gratuit et global pour toutes les femmes enceintes et tous les enfants de moins de 6 ans.
Les missions de la PMI ont évolué au cours du temps. Elles couvrent à présent le champ du bien-être de la mère et de l'enfant avec la planification familiale, le suivi des femmes avant et après l’accouchement ainsi que la santé des enfants et leur éveil.

➕ Pour aller plus loin :
🔸 Exposition en ligne des Archives départementales : « La PMI en Saône-et-Loire » : https://www.archives71.fr/article.php?larub=260&titre=la-protection-maternelle-et-infantile-en-saone-et-loire
🔸 Enfants-trouvés, suppression des tours, rapport d’Alphonse de Lamartine au Conseil général de Saône-et-Loire [31 août 1845] : https://numelyo.bm-lyon.fr/f_view/BML:BML_00GOO0100137001100398309/IMG00000003
🔸 Extrait des délibérations du Conseil général de de Saône-et-Loire en 1833 concernant les enfants trouvés (page 47) : https://www.archives71.fr/ark:/60535/s005d7660f7d7c2b/5d7660f9ae465
🔸 Avant l’ordonnance de 1945, la Saône-et-Loire entreprend des actions en faveur de la protection infantile : https://www.archives71.fr/ark:/60535/c005e70f4736f2c1/5e739228bf177
🔸 Répertoire de la série 3X (assistance sociale, 1801-1942) des Archives départementales :https://www.archives71.fr/_depot_cg71_imgs/AD71EAD/3X.pdf

#230AnsDesDepartements
23/07/2020

#230AnsDesDepartements

[#JEUDIARCHIVES]
👉 EN JUILLET, RETOUR SUR LE SPORT

👏 Ce mois-ci, retour en images sur la vie sportive du département, avec la victoire en 2007 du Rugby Club Auch en finale du Championnat de France de Pro D2 de rugby

🏉 Le club retrouvait alors l’élite du rugby français en Top 14, comme en 1947 et 2004
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#230ansdesDepartement Assemblée des Départements de France

Politiques de l’#Insertion : une délégation de l’ADF conduite par Dominique Bussereau, Président de ADF, s’entretient ce...
23/07/2020

Politiques de l’#Insertion : une délégation de l’ADF conduite par Dominique Bussereau, Président de ADF, s’entretient ce matin avec Brigitte Klinkert, Ministre déléguée auprès de la ministre du #Travail, de l’#Emploi & de l’Insertion, chargée de l’Insertion & Présidente du Conseil départemental du Haut-Rhin

Ministère du Travail Frédéric Bierry Jean-Luc Gleyze, Président du Département de la Gironde

L’#Autonomie des personnes âgées au cœur de la rencontre entre Dominique Bussereau, Président de l’ADF, Frédéric Bierry ...
22/07/2020

L’#Autonomie des personnes âgées au cœur de la rencontre entre Dominique Bussereau, Président de l’ADF, Frédéric Bierry Président Tout le Bas-Rhin et Nathalie Sarrabezolles, Présidente du Conseil départemental du Finistère & Brigitte Bourguignon, Ministre déléguée auprès du ministre des #Solidarités et de #la Santé, chargée de l’#Autonomie

Ministère des solidarités et de la santé

#CetEteJeVisiteLaFrance Oise le Département
22/07/2020

#CetEteJeVisiteLaFrance
Oise le Département

J'❤️ l'Oise
Le Conseil départemental dope le tourisme pour relancer l'économie dans l'Oise.
La grande campagne "A vol d'OISEau" s'affiche dans les gares et métros de nos régions voisines. 5 lieux emblématiques du Département sont mis en avant pour donner envie à nos voisins de découvrir notre magnifique territoire.
Vous aussi, découvrez ou redécouvrez l'Oise 👉 www.jaime.oise.fr

Frédéric Bierry
21/07/2020

Frédéric Bierry

⚠️[DEPARTEMENTS] J'ai eu le plaisir d'échanger ce mardi matin avec deux sénateurs et une sénatrice membres d'une mission d'information du Sénat sur le rôle et les compétences des départements : mon prédécesseur Guy-Dominique Kennel, André Reichardt et Cécile Cukierman, sénatrice de la Loire, rapporteure de la mission.

👉Solidarité, autonomie, santé : les départements ont un vrai rôle à jouer, en tirant toutes les leçons de la crise du Covid-19. La Collectivité européenne d'Alsace, qui verra le jour dans 164 jours, sera le laboratoire des départements de demain : plus de proximité, un quotidien facilité et un service public sur mesure pour les habitants !

#CetEteJeVisiteLaFranceDépartement de la Vienne
21/07/2020

#CetEteJeVisiteLaFrance
Département de la Vienne

💚 La #Vienne vous invite ! 💚
Profitez de 120€ offerts sur votre séjour dans le #département (2 nuits, 2 sites touristiques payants et 1 repas dans un restaurant traditionnel). Offre soumise à conditions, places limitées.
👉 + d'infos sur pays-du-futuroscope.com
#CetÉtéJeVisiteLaFrance

M-2 avant le passage de la Grande Boucle en Haute-Saône ! 🚴🏻‍♀️🚴🏼‍♂️🚴🏻🚴🏻‍♀️🚴🏼‍♂️🚴🏻Conseil départemental de la Haute-Saôn...
20/07/2020

M-2 avant le passage de la Grande Boucle en Haute-Saône ! 🚴🏻‍♀️🚴🏼‍♂️🚴🏻🚴🏻‍♀️🚴🏼‍♂️🚴🏻
Conseil départemental de la Haute-Saône

🚲Samedi 18 juillet, heureux d’avoir accueilli en Haute-Saône, Christian Prudhomme, directeur du Tour de France, pour parcourir en avant-première l’étape phare de l’édition 2020 Lure-La Planche des Belles Filles 📍🌳 !

L’occasion également d’inaugurer le parcours aventure « Accro’Planche » à La Planche des Belles Filles !

Les #Départements solidaires des Sauveteurs en Mer ! Il y a Mille raisons de soutenir la #SNSM 🌊 Raison n°120 👉🏻 en tout...
20/07/2020

Les #Départements solidaires des Sauveteurs en Mer ! Il y a Mille raisons de soutenir la #SNSM 🌊 Raison n°120 👉🏻 en toutes situations, ils sont prêts à nous secourir 🆘
+ d’infos : bit.ly/2MREJYb #Littoraux #MilleSNSM

Mille SNSM Les Sauveteurs en Mer - SNSM

17/07/2020
Paris 2024

76 #Départements déjà labellisés #TerreDeJeux2024, et d’autres à venir bientôt !! 🥇⛹🏼‍♂️🏄🏼‍♂️🥈
#ExploreTerredeJeux2024 Paris 2024

#Paris2024 invite tous les labellisés #TerredeJeux2024 à partager leurs plus beaux parcours sportifs près de chez eux 🏃
Avec #ExploreTerredeJeux2024, découvrons nos plus beaux territoires 🇫🇷 en faisant du sport.

Frédéric Bierry
17/07/2020

Frédéric Bierry

⚠️[AUTONOMIE] J'ai été auditionné ce vendredi matin par la mission d’information du Sénat sur la prévention de la perte d'autonomie, en tant que président de la commission Solidarités et Affaires sociales de l'Assemblée des Départements de France.

👉L'autonomie (handicap et grand âge) est l'un des piliers de l'action départementale. Un enjeu d'avenir qui nous concerne tous un jour ou l'autre. Il faut :
1️⃣Mieux anticiper, mieux prévenir les facteurs de perte d'autonomie, coûteuse financièrement, socialement et humainement.
2️⃣Améliorer l'accompagnement individuel, dans les établissements et à domicile.
3️⃣Favoriser le maintien à domicile : en matière d'habitat inclusif, les départements ont un vrai rôle à jouer.

« Budget participatif : la #jeunesse se fait entendre ». Découvrez ds notre Newsletter 59 comment les #Départements donn...
16/07/2020

« Budget participatif : la #jeunesse se fait entendre ». Découvrez ds notre Newsletter 59 comment les #Départements donnent la parole à ceux qui construisent le territoire de demain, en multipliant les budgets participatifs pour les jeunes #Démocratie

▶️ bit.ly/2WpOcLz

Gers le Département Indre-et-Loire Le Département du Loiret Département de la Gironde Conseil Départemental de l'Ardèche

La Seine-et-Marne à la reconquête de l’offre médicale ! Notre Newsletter 59 vous dévoile le « Pacte #Santé » du #Départe...
16/07/2020

La Seine-et-Marne à la reconquête de l’offre médicale ! Notre Newsletter 59 vous dévoile le « Pacte #Santé » du #Département pour améliorer l’offre de soins & lutter contre la désertification médicale #SeineEtMarneVivreEnGrand Département de Seine-et-Marne

👉 bit.ly/3jbqFYA

16/07/2020
François Durovray

François Durovray

Jean Castex a annoncé ce jour une nouvelle politique de décentralisation. Il a aussi réaffirmé devant le Parlement le rôle des échelons territoriaux et du #Departement. Nos territoires sont unis et nous sommes prêts 🤝
Je me réjouis de cette nouvelle étape.
Oui il faut croire en la République des territoires. La crise l’a largement démontré. Après les discours, place aux actes désormais !

François Durovray Conseil départemental de l'Essonne

Assemblée des Départements de France
Dominique Bussereau

Entretien ce matin en visio entre Dominique Bussereau, Président ADF, les Présidents des groupes politiques de l’ADF Fra...
13/07/2020

Entretien ce matin en visio entre Dominique Bussereau, Président ADF, les Présidents des groupes politiques de l’ADF François SAUVADET et Jean-Luc Gleyze, Président du Département de la Gironde & le Premier ministre Jean Castex pour échanger sur la nouvelle étape de la #Décentralisation & faire un tour d’horizon des préoccupations des #Départements

Le Tour de France passera dans L'Ain, le Département les 13 & 18/09. Tenez-vous prêts pour la Grande Boucle ! ☀️🚴🏻🚴🏼‍♂️🚴...
12/07/2020

Le Tour de France passera dans L'Ain, le Département les 13 & 18/09. Tenez-vous prêts pour la Grande Boucle ! ☀️🚴🏻🚴🏼‍♂️🚴🏼‍♂️🚴🏻‍♀️🌿

[🚴‍♂️VELO🏞] Le Tour de France dans l’Ain va envoyer du bois ! 🇫🇷C'est aujourd'hui que le Tour aurait dû faire étape au Grand Colombier... ⏰ En attendant, on vous prépare de belles surprise pour son passage dans l’Ain les 13 et 18 septembre. 😎 Des millions de téléspectateurs regarderont l’étape en direct, une belle opportunité pour faire valoir les atouts de notre territoire.
🙋‍♂️ L’Ain prépare ainsi plusieurs animations visuelles qui seront filmées par les hélicoptères de France tv sport. 🎥 Tous se mobilisent comme ici avec les acteurs de la filière bois et les conseillers départementaux Annie Meuriau et Philippe Emin pour préparer une animation qui valorisera la filière bois au Col de la Biche. 🌳
🔍 https://tourdefrance-ain.fr/
Cc MFR de Cormaranche en Bugey, Ecole technique du bois de Cormaranche Fibois 01 Office de Tourisme Bugey Sud Grand Colombier ComCom Bugey Sud Gemapi Office de Tourisme du Plateau d'Hauteville

M-2 : Rdv le 10/09 prochain dans le Département de la Haute-Vienne qui mettra à l’honneur « l’éternel second », Raymond ...
10/07/2020

M-2 : Rdv le 10/09 prochain dans le Département de la Haute-Vienne qui mettra à l’honneur « l’éternel second », Raymond Poulidor lors du passage du Tour de France !
Le Tour de France

🚵‍♂ EN DIRECT – Le Tour de France 🚵‍♂
Dans le cadre de la préparation du passage du Tour de France en Haute-Vienne le 10 septembre prochain, le Président du Conseil départemental Jean-Claude Leblois a convié à l'Hôtel du Département l'ensemble des maires des communes traversées pour une réunion de travail. Celle-ci se déroule en présence de Christian Prudhomme, Directeur du Tour.

M-2 avant le passage de la Grande Boucle dans le Département de la Correze !! Tenez-vous prêts ! 🚴🏻‍♀️🚴🏻🚴🏻🚴🏼‍♂️ Le Tour ...
09/07/2020

M-2 avant le passage de la Grande Boucle dans le Département de la Correze !! Tenez-vous prêts ! 🚴🏻‍♀️🚴🏻🚴🏻🚴🏼‍♂️ Le Tour de France

⏳ J-60 le compte à rebours est lancé ! 😍

A 2 mois de l'accueil du Le Tour de France en Corrèze, Pascal Coste accueille Christian Prudhomme au Suc au May et à Sarran, au Musée du Président-Jacques-Chirac.

#SAVETHEDATE | RDV les 10&11 septembre pour une grande fête à la Corrézienne :

🚵‍♂️ Etape 12 : Arrivée de l'étape à Sarran (10/09)
🚵‍♂️ Etape 13 : Passage à Bort-les-Orgues (11/09)

👉 On vous dévoile le programme, c'est par ici : https://bit.ly/2ZZuKq6

Retrouvez la contribution de #TerritoiresUnis : « Plus de Libertés Locales pour plus d’efficacité » pour un nouvel acte ...
08/07/2020

Retrouvez la contribution de #TerritoiresUnis : « Plus de Libertés Locales pour plus d’efficacité » pour un nouvel acte de #décentralisation

Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité Régions de France Dominique Bussereau François Baroin Renaud Muselier

▶️ bit.ly/2O2yb9R

[#ConfDePresse] Les Présidents des 3 grandes associations d’élus, l’Association des maires de France et des présidents d...
07/07/2020

[#ConfDePresse] Les Présidents des 3 grandes associations d’élus, l’Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité, l’ADF et Régions de France, présenteront ensemble les propositions de #TerritoiresUnis pour un nouvel acte de #décentralisation demain, mercredi 08/07 dès 8h30 au Sénat, en présence de Gérard Larcher, Président du Sénat

À suivre en direct sur Public Sénat :
👉 https://bit.ly/3gBdrlA

Dominique Bussereau François Baroin Renaud Muselier

🌊 Rdv dans les #Départements les 17, 18 & 19/07 pour la 2e Édition de la Fête de la Mer et des Littoraux : loisirs nauti...
06/07/2020

🌊 Rdv dans les #Départements les 17, 18 & 19/07 pour la 2e Édition de la Fête de la Mer et des Littoraux : loisirs nautiques, connaissance du milieu marin, protection de la #biodiversité & lutte contre les plastiques sur nos plages au programme ! #Littoraux #Mer

+ d’infos 👉 fetedelameredteslittoraux.fr

Dominique Bussereau Les Sauveteurs en Mer - SNSM Yvan Bourgnon Ministère des Sports Richard Ferrand – Président de l’Assemblée nationale, député du Finistère Sophie Panonacle - Députée de la Gironde Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité Régions de France

Adresse

6, Rue Duguay-Trouin
Paris
75006

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Commentaires

Vous êtes invités à venir visiter le MUSEE du CIRQUE à VATAN (36) qui à ouvert de nouveau ses portes au public. Le port du masque est obligatoire et toutes les mesures sanitaires ont été prises pour l'accueil des visiteurs. Le musée est ouvert du mercredi au dimanche de 10 h à 12 h et de 14 h à 18 h et le mardi de 14 h à 18 h. Téléphone : 02 54 49 77 78
je suis un ancien élu du département de la Manche et chargé à ce titre de la sécurité routière, étant un formateur de conduite tous véhicules. Si je vous contacte aujourd'hui c'est au sujet du 80 km/h. Je considère que cette décision dictatoriale du gouvernement est en dehors des clous pour la sécurité routière mais par contre un très bon moyen pour faire rentrer de l'argent dans les caisses de l'état. Laisser la possibilité aux départements de revenir à 90 sous des contraintes impossibles à mettre en application ne ressemble à rien. Que penser d'un département qui autorise le 90 sur ses routes alors que les quelques nationales qui restent sont à 80!!! Je pense que votre assemblée devrait militer très fortement pour un retour à 90 tout en identifiant les zones accidentogènes et en mettant la pression sur le gouvernement pou r qu'il améliore son réseau routier mais aussi pour qu'il s'attaque vraiment à la vraie sécurité routière et non à suivre les groupuscules du genre LCVR. Je ne sais si ce message portera ses fruits mais je me fais le porte parole des 80% d'usagers de la route qui considèrent que ce n'est qu'une décision financière sans aucun effet sur l'accidentologie.
manque la Haute Vienne !!!!!!!!!!!!
Le Département est L'INSTANCE où les #AIDESSOCIALES sont définies =#Personnesâgées #APA , #chômeurs etc. @ADepartementsF DOIT ÊTRE #JUSTE #EQUITABLE POUR le PLUS #démuni #SANS esprit #PARTISAN / Préserver la #BIODIVERSITE L'#EAU (qualité) les Réserves #NATURELLES POUR ENRAYER le Réchauffement #CLIMATIQUE = #STOP aux projets d'envergures #COUTEUX POUR le #CONTRIBUABLE NON PRIMORDIAL POUR le Département et POUR la #Santé de TOUS!😀🍏🍎🍐🌳🌵🦜 des #RD #SECURITAIRES POUR TOUS les usagers =#CONTRAINDRE l'usager AVEC 1 VITESSELIMITEE #securiteroutiere Sécurité routière + des #Collèges suffisamment équipés pour APPRENDRE AVEC les #MOYENSDAUJOURDHUI tout en réfrénant des Dépenses INUTILES et COUTEUSES =#DETTEaugmentée
De Jacques HARRY 116 rue Petit 75019 Paris Copie pour information de la lettre expédiée à l'Assemblée Nationale (NDLR: le respectueux Tutoiement s'adresse à la prestigieuse Assemblée , car un débat démocratique se mérite !) La démocratie locale au cœur de la démocratie nationale Je ne saurais mettre à Ton seul débit la désastreuse situation actuelle de notre pays : le mal est profond et ancien. Il provient de soixante années de dérives autoritaires instituées avec la Vème République, indépendamment de son initiateur, qui ne pouvait envisager une telle dérive souterraine et progressive. La nomenklatura technocratique, dans l’ombre des présidents successifs, a peu à peu confisqué dans l’ombre tous les espaces de pouvoir du plus modeste niveau local jusqu’au niveau national. Toi, Assemblée dite Nationale, Tu n’es plus qu’un pâle reflet de pouvoir, un souvenir du temps jadis. Tes carences sont criantes. Le Peuple que Tu es sensée représenter est dorénavant « branché ». Il sait et peut tout savoir. Le système présidentiel actuel, que bien des énarques et autres grands corps de l’Etat encensent sous prétexte d’efficacité économique et stratégique, est devenu un poids, une gêne, un handicap pour l’expression de toutes Ses potentialités. Loin d’être efficace, ni même efficient, ce système du pouvoir centralisé, confisqué et placé dans les mains de quelques cerveaux pointus, se révèle totalement inadapté, tant au niveau économique que sociétal. Il est devenu anachronique dans un contexte européen et mondial multipolaire, aux multiples interférences à tous les niveaux. Anachronique, donc inefficace, donc parfaitement incompétent. Je m’adresse à Toi, car c’est en Toi que devra s’installer nécessairement le pouvoir central de demain. Tes carences actuelles : - Par un système électoral inique, la diversité des opinions populaires dans toutes leurs diversités est totalement annihilée : Tu n’es plus qu’une caricature de Toi-même, - Les « représentants » en ton sein ne sont que des clones de la caste technocratique au pouvoir. Leur diversité professionnelle et sociétale n’est plus. Ce panel de « trop intelligents » n’est finalement qu’un panel « d’étroits intelligents », un ensemble au bout du compte globalement stupide, - Les mêmes ne représentent qu’une gente métropolitaine, là aussi non représentative de la diversité géographique de nos pays, de nos régions, de nos cantons, de nos communes : Tu ne comprends et ne peux comprendre le pays profond car Tu ne le représentes pas en Son ensemble, - Tu as perdu toute légitimité car Tu as perdu tout pouvoir. Tu es devenu un simple organe de digestion des décisions, un simple boyau du corps présidentiel. Je Te soumets cette image qui m’a traversé l’esprit : Tu légiférais doctement sur l’opportunité de l’interdiction de la fessée cependant que le Peuple s’ébranlait le derrière sur des sujets autrement plus fondamentaux… Dérisoire cruauté vis a vis d’une assemblée devenue croupion, alors qu’en son perchoir un président de séance ergotait en tâchant de ne pas se faire voler dans les plumes ? Tu trouveras ci-joint quelques -modestes- suggestions de modifications constitutionnelles que certains pourront inclure dans leur projet de République Sixte, dont le délégué territorial local serait, selon moi, la clef de voûte. Je m’adresse à Toi car c’est en Toi, en liaison avec Ton compère le Sénat, que tous les indispensables bouleversements constitutionnels devront nécessairement être impulsés et contrôlés, en se gardant des néfastes intelligents supérieurs auto-proclamés qui ne manqueront pas de réclamer leur part du gâteau, en évitant la cervelle présidentielle atteinte de macrocéphalie. Sors de ton boyau. Le système présidentiel actuel, inadapté, a vécu. Remplace-le ! Jacques HARRY Autres destinataires : - Sénat & sénateurs - Groupements et partis politiques - Association des maires de France - Mairie du 19ème arrondissement de Paris, mairie de Paris - Assemblées régionales SUGGESTIONS Le délégué territorial local : clef de voûte des institutions - Il remplace le très ancien « conseiller général », dont la dénomination était d’ailleurs inopportune. - Le délégué territorial est élu pour cinq ans (comme une législature) sur une base strictement locale, sur une circonscription cantonale de 5 à 10 km de rayon pour les zones démographiques peu denses, et basé sur les découpage administratifs INSEE pour les zones citadines (par exemple, à Paris intra-muros, les 80 ilots INSEE) - Le scrutin électoral est majoritaire à deux tours sur le canton - Ne peuvent se présenter en tant que candidats que les personnes ayant leur résidence principale dans le canton - Les élus n’ont aucun rôle exécutif ni législatif et ne remplacent aucunement les conseils municipaux qui gardent toutes leurs prérogatives - Les élus cantonaux se réunissent deux ou trois fois par an au niveau départemental. Ils peuvent à cette occasion exprimer des « adresses » à tous les corps constitués - Ils ne sont pas rémunérés, mais on leur rembourse des frais de réunions - Aucune absence n’est tolérée sauf raison médicale impérative. La présence à la réunion de l’assemblée territoriale est obligatoire et toute absence injustifiée entraîne la démission du délégué - Nul ne peut se présenter à la députation, au sénat, ou aux conseils régionaux sans mandat cantonal - Toute démission au niveau cantonal entraîne de jure la démission au niveau régional ou national - Le mandat cantonal est rigoureusement lié à l’autre mandat national ou régional exercé Le Sénat, l’Assemblée Nationale, les Conseils Régionaux - Le Sénat conserve son mode d’élection actuel car il est satisfaisant. Le Sénat est amplement confirmé dans son rôle de garant et de promoteur (pro moteur) des collectivités territoriales, notamment des municipalités qui voient leurs rôles confirmés et amplifiés - Les Conseils régionaux (élection régionale) et l’Assemblée Nationale (élection nationale), sont élus sur une base strictement proportionnelle, au scrutin de liste - Les seuls candidats possibles, choisis par les différentes listes politiques concurrentes, sont les délégués territoriaux locaux élus au niveau cantonal à l’exclusion de tout candidat provenant de toute autre origine (administration, personnalités non élues…) - Les régions redeviennent des régions cohérentes sur les plans humains, géographique, économique, historique. Ce fut une stupidité technocratique, -une de plus-, que de regrouper les Ardennes avec l’Alsace, le Limousin avec le Pays Basque, la Savoie avec le Puy de Dôme (aberration habillée au nom d’une pseudo-efficacité européenne, masquant mal le vrai dessein de mainmise de l’administration centrale). Autrement dit : retour aux régions redimensionnées dans le réel Le Président de la République - Les candidats à l’élection présidentielle sont tous, obligatoirement, des élus cantonaux (délégués territoriaux locaux), ou exerçant un mandat de maire : nul ne peut se présenter s’il n’a un tel mandat local L’Exécutif - Les personnes désignées par l’Assemblée Nationale pour une fonction de ministre, secrétaire d’Etat ne peuvent conserver leurs mandats locaux ou nationaux. Ils en démissionnent dans ce cas précis. De même toute personne choisie dans la haute administration acceptant une fonction de ce type, qui démissionne définitivement de la Fonction Publique, sans possibilité de retour. Il ne saurait y avoir de navette entre les deux types de fonctions - Le Président de la République est lui-même soumis à la même règle impérative de non cumul des mandats dans le cadre de l’Exécutif - Les maires et conseillers municipaux ne peuvent être à la fois élus à ces fonctions et être délégués territoriaux : ils sont de facto démissionnaires de la fonction de délégués territoriaux locaux car ils exercent un mandat exécutif local Les municipalités - Les maires retrouvent leur pleine et entière capacité de décision financière. La taxe d’habitation, qui est une contribution locale essentielle, est rétablie et replacée sous le contrôle exclusif des collectivités territoriales avec bien sûr le contrôle confirmé de la Cour des Comptes pour éviter tout dérapage. Son abrogation avait été fallacieusement habillée au prétexte de diminution des charges sur les citoyens, alors qu’il s’agissait en réalité d’une manœuvre supplémentaire de la nomenklatura pour accaparer un peu plus les pouvoirs locaux CONCLUSION Assemblée Nationale, pour agir : lève-Toi, dissous-Toi, retrouve ainsi Ton honneur. Remets Ton mandat en jeu à la proportionnelle, afin d’organiser l’inévitable remise à jour des institutions, et remets à sa place la haute administration « nomenklaturienne » qui a pris Ta place au fil des décennies en s’abritant derrière l’effigie du masque présidentiel