AV&A Law Firm

AV&A Law Firm Cabinet d'avocats d'affaires (droit des sociétés, fusions-acquisitions, levées de fonds, droit des contrats, conseil & contentieux) à taille humaine et dynamique.
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AV&A est un cabinet d'avocats d'affaires de type nouveau de par sa composition et l'approche que nous avons des dossiers que nous confient nos clients. Notre équipe, à ce jour exclusivement féminine, a pour principaux domaines d'expertises: - droit des sociétés - fusions-acquisitions - droit économique - droit social - droit fiscal Pour toute demande de renseignements, n'hésitez pas à nous contacter: [email protected].

Mission: Répondre à vos problématiques en droit des affaires rapidement, efficacement et avec le sourire!

Nouvelle année, nouveaux challenges!
06/01/2020
Nouvelle année, nouveaux challenges!

Nouvelle année, nouveaux challenges!

Vous souhaiter une bonne année? une bonne santé? une belle réussite? Oui bien sûr j'aurais pu le faire..

Non au coup d'accordéon...
24/09/2019
Non au coup d'accordéon...

Non au coup d'accordéon...

Les pactes d'actionnaires peuvent prévoir des clauses anti-dilution permettant à leurs bénéficiaires de s'assurer du maintien d'un certain niveau de participation au capital pendant une période de temps donnée. Dans le cas traité par la Cour de Cassation, une telle clause avait été prévue ...

Prestations juridiques illicites = sanctions lourdes
03/09/2019
Prestations juridiques illicites = sanctions lourdes

Prestations juridiques illicites = sanctions lourdes

Il est hélas encore et toujours nécessaire de rappeler les termes de l’article 54 de la loi n°71-l 130 du 3l décembre 1971: Nul ne peut directement ou par personne interposée, à titre habituel et rémunéré, donner des consultations juridiques ou rédiger des actes sous seing privé, pour a...

Faites vos jeux, rien ne va plus!
07/05/2019
Faites vos jeux, rien ne va plus!

Faites vos jeux, rien ne va plus!

La proposition de loi de simplification du droit des sociétés (dite proposition Soilihi), adoptée par le Sénat en mars 2018 puis par l'Assemblée en mars 2019 revient sur des principes bien établis, par exemple: Absence de mention obligatoire du chiffre d'affaires et des résultats réalisés p...

Le Président de SASU n'est pas toujours indéboulonnable...
16/04/2019
Le Président de SASU n'est pas toujours indéboulonnable...

Le Président de SASU n'est pas toujours indéboulonnable...

La doctrine précise un point important en s'appuyant sur la communication de l'ANSA, comité juridique n° 19-006 du 6-2-2019 : "L’associé unique de société par actions simplifiée devenue unipersonnelle peut décider unilatéralement de révoquer le président, même si les statuts imposent u...

Le 24 mars 1999... il y a 20 ans
25/03/2019
Le 24 mars 1999... il y a 20 ans

Le 24 mars 1999... il y a 20 ans

Le 24 mars 1999, je revêtais pour la première fois de ma vie cette fameuse robe noire ornée d'un rabat blanc et d'une épitoge. Entourée de mes proches, je prêtais serment.

L'omission de la résolution portant sur l'augmentation de capital réservée aux salariés est régularisable
12/12/2018
L'omission de la résolution portant sur l'augmentation de capital réservée aux salariés est régularisable

L'omission de la résolution portant sur l'augmentation de capital réservée aux salariés est régularisable

La chambre commerciale de la Cour de Cassation a retenue une position inédite le 28 novembre dernier en admettant que : "Lorsque les associés d’une société par actions simplifiée décident une augmentation de capital en numéraire sans se prononcer sur un projet d’augmentation réservée au...

L'expert comptable tire son épingle du jeu!
28/11/2018
L'expert comptable tire son épingle du jeu!

L'expert comptable tire son épingle du jeu!

La Cour d'Appel de Paris a statué le 20 septembre dernier: "La clause imposant au Client d'un Expert-Comptable de présenter les demandes de réparation des fautes de l'expert dans les trois mois de la date à laquelle le Client a eu connaissance de son préjudice rend irrecevable l'action en respo...

Du "grabuge" dans les cessions de titres!La chambre commerciale de la Cour de cassation a décidé le 10 juillet 2018 que ...
10/10/2018

Du "grabuge" dans les cessions de titres!

La chambre commerciale de la Cour de cassation a décidé le 10 juillet 2018 que "manque à son devoir de loyauté le dirigeant acquéreur qui n'informe pas l'associé cédant de négociations en cours avec un tiers en vue de la revente des titres objet de la cession, peu important leur état d'avancement".

En d'autres termes un associé A acquéreur des titres d'un associé B, doit informer le cédant (associé B) du fait qu'il (associé A) envisage de revendre les titres à un tiers une fois qu'il aura racheté les titres de l'associé B.

Par transparence, l'associé A doit communiquer à l'associé B les conditions du rachat en ce compris le prix (même s'il est tenu à la confidentialité envers le tiers).

En effet, la vente parallèlement négociée est susceptible d'avoir une influence sur la prise de décision de cession de l'associé B.

Le manquement du dirigeant à son obligation d'information peut être assimilée à de la réticence dolosive. Si ultimement l'annulation de la cession peut être demandée, en pratique des dommages-intérêts seront plus aisément accordés.

Fini les messes basses, la transparence est requise! Compris?

24/09/2018

Le nouveau site d'AV&A Avocats est en ligne (et a été récemment modifié): www.ava-lawfirm.com

N'hésitez pas à liker et à faire suivre!

Le nouveau site du Cabinet est en ligne: www.ava-lawfirm.comA très vite!
18/09/2018
AV&A – Avocats à la cour

Le nouveau site du Cabinet est en ligne:
www.ava-lawfirm.com
A très vite!

NOTRE HISTOIREEn 2011, dotée d’une forte expertise en droit des sociétés et fusions et acquisitions acquise auprès de cabinets de renom et d’une force de travail qui n’est plus à démontrer, Stéphanie MELLUL-GUEZ, fonde le cabinet après une bonne dizaine d’années passées au service ...

C'est écrit, un point c'est tout!
31/05/2018
C'est écrit, un point c'est tout!

C'est écrit, un point c'est tout!

Toutes les SARL peuvent elles émettre des obligations nominatives? Non. C'est ce que rappelle la Commission des Etudes Juridiques de la Compagnie

Spotlights sur les approbations de comptes : New in!
18/05/2018
Spotlights sur les approbations de comptes : New in!

Spotlights sur les approbations de comptes : New in!

Vous êtes sur le point de tenir l'assemblée générale ordinaire annuelle devant statuer sur les comptes de l'exercice clos fin 2017? Ce post vous

"DURA LEX, SED LEX"
15/11/2017
"DURA LEX, SED LEX"

"DURA LEX, SED LEX"

L'article 121-2 du Code pénal prévoit que la responsabilité pénale d'une société peut être retenue au titre des agissements de son/ses représentant(s)

🎓 SOUS LOCATION 🎓A sous louer au 1er janvier 2018, très beau bureau de 20 m², au pied du métro Madeleine à Paris 8ème (G...
20/10/2017
6.82.79.0

🎓 SOUS LOCATION 🎓

A sous louer au 1er janvier 2018, très beau bureau de 20 m², au pied du métro Madeleine à Paris 8ème (Gare Saint-Lazare et RER A à moins de 5 minutes), dans immeuble ancien moulures et parquets, lumineux, avec services.

Le bureau est loué vide par une SCM (associés corporate - M&A, droit social) de préférence à un(e) confrère ou consœur exerçant une activité complémentaire, idéalement fiscaliste.

Prix : 1800 € HT mensuels incluant les charges (pour un avocat)

Services compris :

- Accès à une salle de réunion spacieuse (30 m2) et aux autres espaces communs

- Photocopieur/Scanner (consommations estimées)

- Internet / téléphone fixe

- Ménage

- EDF/Eau/Chauffage

- Assurances locaux

- Accès aux ouvrages de la bibliothèque

Contact : [email protected] ou [email protected]

(06.82.79.08.95 ou 01.84.16.33.74)

Quand la transparence flirte avec l'opacité
12/07/2017
Quand la transparence flirte avec l'opacité

Quand la transparence flirte avec l'opacité

Le code monétaire et financier évolue. Les sociétés non côtées immatriculées à partir du 1er août prochain devront déposer la liste de leurs

AV&A AVOCATS RECRUTE!
13/01/2017
AV&A AVOCATS RECRUTE!

AV&A AVOCATS RECRUTE!

Vous êtes élève-avocat ou avocat fraîchement diplômé, Vous êtes TRES souriant, TRES dynamique, et TRES motivé, Vous êtes diplômé d'un Master 2/ DJCE

11/10/2016

FUSION: L'ABSORBANTE TRINQUE!

La 2ème chambre commerciale de la Cour de cassation a pris le 1er septembre 2016 une solution inédite selon laquelle le caractère personnel de l'astreinte ne fait pas barrage à sa liquidation auprès d'une société absorbante alors que la condamnation visait la société absorbée.

La transmission universelle de patrimoine fait en effet entrer l'astreinte dans l'escarcelle de l'absorbante.

Pour qu'elle puisse être liquidée auprès de la société absorbante, la fusion doit néanmoins avoir préalablement été publiée au registre du commerce et des sociétés puisque la publication rend la fusion opposable aux tiers.

Pour éviter les mauvaises surprises: Si vous envisagez une fusion, n'oubliez pas d'auditer la cible (absorbée)!

AV&A Law Firm
29/09/2016

AV&A Law Firm

27/09/2016

ESSEC: LE BUSINESS PLAN VU PAR AVA AVOCATS

Le 3 novembre prochain et pour la 3ème année consécutive, j'aurai le plaisir d'animer au CNIT de la Défense une session du cycle "Entreprendre au Féminin" de l'ESSEC.

Cette formation, créée sous l'égide de Madame Viviane de Beaufort, s'adresse aux femmes désireuses d'entreprendre et/ou ayant déjà tenté l'expérience de l'entrepreneuriat. Elles reçoivent dans le cadre de cette formation de qualité les fondamentaux juridiques, marketing, comptables et stratégiques devant les aider à pérenniser leur projet.

Cette année, nous évoquerons le thème suivant: "Comment concevoir un bon Business Plan".

AVA Avocats se rejouit de s'associer une nouvelle fois à l'ESSEC pour transmettre et stimuler l'entreprenariat!

20/09/2016

INFORMATION DES SALARIES: BEAUCOUP D'ENCRE... (POUR RIEN)

L’article D 23-10-1 du Code de Commerce dans sa version issue de l’article 1 du décret du 28 octobre 2014 indiquait que le délai de 2 mois dans lequel les salariés de SARL ou de sociétés par actions devaient être informés de la cession envisagée d'un bloc de titres majoritaire s’appréciait au regard de la date de cession, entendue comme la date à laquelle s’opère le transfert de propriété.

Rappelons que l'intérêt de cette information consiste dans le fait de permettre aux salariés de proposer une offre de reprise.

Le Conseil d'Etat (CE 1e - 6è ch - 8/7/2016 n°386792) considère que le délai de 2 mois ne doit pas être regardé à l'aune du transfert de propriété mais de la date de la conclusion de la cession. En effet, la date de transfert de propriété peut être postérieure à la date de signature de la cession, or le cédant doit être en mesure de choisir entre son cessionnaire initialement prévu et le(s) salarié(s) qui souhaiterai(en)t présenter une offre de reprise.

En conséquence, le Conseil a annulé l’article 1er du décret de 2014 en ce qu’il a inséré l’article D 23-10-1 dans le Code de commerce.

Une fois de plus cette obligation d'information des salariés fait couler beaucoup d'encre...

Nous pouvons toutefois continuer de nous interroger sur l'intérêt des débats lorsque l'on sait que même lorsqu'un salarié présente une offre, le cédant ne peut être contraint de la recevoir par priorité sur celle du cessionnaire initialement pressenti. En réalité cette disposition - qui était de nature à favoriser les salariés - n'a de valeur que "faciale" et n'a en pratique d'autre "intérêt" que de créer une condition supplémentaire à la cession et une contrainte administrative accrue pour le cédant.

19/09/2016

LG CHEM SE MET AU BIO!

LG Chem Ltd., le numéro un de l’industrie de la chimie coréenne, a annoncé sa fusion - par création d'une entité nouvelle au 1er janvier 2017 - avec la filiale bio du groupe LG : LG Life Sciences Ltd.

L'objectif de LG Chem Ltd : diversifier son portefeuille d’activités et s'orienter vers le secteur bio.

Grace à cette opération, LG Chem Ltd. veut renforcer son portefeuille de produits chimiques avec l'offre de produits pharmaceutiques et de chimie fine et dégager des synergies de coûts.

LG Chem prévoit notamment de profiter du positionnement de LG Life Sciences dans les biotechnologies et envisage d'investir 300 à 450 millions de dollars dans la R&D, soit plus du triple des capacités actuelles de LG Life Sciences.

LG Chem avait récemment racheté un fabricant de pesticides et d’engrais, Dongbu Farm Hannong, pour 385 millions de dollars pour contrer la concurrence de de ses rivaux chinois.

L’objectif du groupe est de devenir d’ici 2025 l’une des 5 plus grandes entreprises chimiques au monde, avec des ventes de 40 milliards d'euros par an, dont 4 milliards d'euros dans le secteur des biotech.

14/09/2016

ONDUO: 500 MILLIONS DE DOLLARS CONTRE LE DIABETE!

SANOFI et VERILY LIFE SCIENCE (anciennement Google Life Science et filiale d'Alphabet) ont annoncé le 12 septembre dernier avoir investi 500 millions de dollars (soit environ 444 millions d'euros) dans ONDUO.

L'objectif poursuivi par ONDUO: développer des appareils connectés et des logiciels pour améliorer le traitement des patients atteints de diabète et développer de nouveaux traitements. Le succès d'une telle entreprise sera nécessairement basée sur sa collaboration avec des professionnels de santé, des établissements hospitaliers et des autres associations de patients.

Placée sous la direction du Dr Joshua Riff, M.B.A. (jusqu'à présent Senior Vice-Président, Prévention et Bien-être d'Optum, la filiale Services de santé du groupe UnitedHealth), ONDUO bénéficiera de l'expertise de VERILY en matière d'électronique miniaturisée, de techniques analytiques et de développement de logiciels grand public et, d'autre part, du savoir-faire et de l'expérience cliniques de SANOFI, pour proposer des traitements novateurs aux personnes atteintes de diabète.

Un bon point attendu de SANOFI: renforcer son positionnement sur le marché, la concurrence d'autres laboratoires tels que Novo Nordisk ou encore Eli Lilly ne pouvant être négligée.

13/09/2016

ACTIONNARIAT DE SA: LE GRAND DESTOCKAGE!

Lorsque j'étais enfant, mes parents me martelaient qu'il fallait se conformer aux règles.

Les choses ont bien changé et ce n'est pas plus mal. Désormais le droit se plie à la pratique!

La règle des 7 associés minimum requis par la loi dans les sociétés anonymes (SA) était contraignante. Les plus téméraires l'outrepassaient allègrement en ne respectant pas le quantum, les autres se détournaient purement et simplement de la SA pour se diriger vers la société par actions simplifiée (SAS) bien plus souple.

Le législateur semble avoir (enfin) compris le message: une forme trop contraignante, un désintérêt fort pour la SA, une forme vue comme archaïque au plan européen. Il était nécessaire de faire évoluer la loi.

Ainsi, l'article L.225-1 du code de commerce, modifié par l'ordonnance n°2015-1127 du 10 septembre 2015, prévoit que la SA non côtée peut avoir 2 associés ou plus.

Un rapport de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris proposait déjà cette réforme en 2003...

L'allègement, largement souhaité par les chefs d'entreprises et les praticiens, vient donc redorer un peu le blason de la SA française (et souvent délester d'un paragraphe nos rapports d'audit...)

Pour les SA déjà constituées dont les statuts rappellent fidèlement le texte de loi antérieur, il faut - pour réduire le nombre d'actionnaires - procéder en assemblée générale extraordinaire à une préalable modification statutaire.

Un petit toilettage de vos statuts s'impose!

08/09/2016

LE GASPILLAGE ALIMENTAIRE FAIT GROSSIR (LE RAPPORT DE GESTION)!

Le rapport de gestion va devoir être complété dès 2017 (pour les exercices clos en 2016).

Les sociétés cotées et les grandes sociétés non cotées (c'est à dire celles dont le total de bilan est supérieur à 100 millions d'euros et le nombre de salariés supérieur à 500) vont en effet devoir intégrer dans ce document :

dans une section "économie circulaire", les actions de lutte contre le gaspillage alimentaire;
en sus des mentions sur les mesures de prévention, de recyclage et d'élimination des déchets, les actions mises en oeuvre pour leur réutilisation ou autres formes de valorisation; et
les postes significatifs d'émission de gaz à effet de serre générés du fait de l'activité de la société notamment par l'usage des biens et services qu'elle produit.
Oubliez les "copier-coller" des rapports des années passées...

06/09/2016

COURAGE! LES PROCHAINES VACANCES SONT DANS 38 JOURS EXACTEMENT!

La fin des vacances a sonné.

De retour au bureau, vous êtes - la mort dans l'âme et un arrière-goût de mojito/chianti/corona (voire les 3) dans la bouche - contraints de vous y remettre.

Au programme (dans l'ordre, inutile de nier) :

1. Downloading des photos de vacances
2. Courses sur internet (intermarché c'est bien mieux quand on n'y va pas)
3. Réservation des vacances de la Toussaint (dans 38 jours donc...)
4. Lecture rapide des mails (367 en 3 semaines, mais comment est-ce possible??)
5. Rédaction de la to do list pour les 2 semaines à venir (ou les prochaines 24 heures, c'est déjà pas mal)
6. Organisation des prochaines échéances prioritaires : déjeuners, cocktails, colloques (les tâches techniques apparaissent en page 2 de la to do list)

Pendant que vous procrastinez (si, si) et que vous soufflez péniblement en enfilant vos costumes devenus (temporairement) un peu étroits (la faute aux paellas et autres samoussas), notez bien que cet été quelques fous ont travaillé pour vous :

* Scan de l'actualité,
* Mise en place de stratégies de négos,
* Préparation des dossiers de plaidoiries,
* Organisation de social events,
* Cross-selling,
* Rédaction d'articles, etc.

Les process sont en place!

Alors détendez-vous, ce soir il y a Karaté Kid 2 sur Gully...

25/08/2016

Après de douces et belles vacances, AV&A vous souhaite une rentrée dynamique !

Adresse

8 Rue Tronchet
Paris
75008

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